Conditions de retrait d’une création placée sous licence RCU

Lorsqu’une création placée sous licence RCU (Richesse Collaborative Universelle) de type 1,2 ou 3 est parvenue à résorber la crise à laquelle elle se se destinait, son créateur se voit confronter à 2 possibilités :

  • soustraire sa création de la licence Richesse Collaborative Universelle selon un processus de retrait ci-dessous détaillé et affubler dès lors sa création d’une autre licence de son choix (licences propriétaires de type copyright ou licences libres de type GPL ou Creative Commons, etc.) ;
  • choisir de maintenir sa création dans la 4ème déclinaison de la licence Richesse Collaborative Universelle (RCU de type 4) selon un processus de maintien (écriture en cours) et consacrer dès lors sa création comme une authentique Richesse Collaborative Universelle c’est à dire comme une création qui ayant fait la démonstration de son efficacité à résorber la crise à laquelle elle se destinait, s’offre désormais à tout à chacun comme une ressource libre d’être utilisée pour juguler ou prévenir une crise similaire.

Processus de retrait d’une création placée sous licence RCU 1,2 et 3

En vue de déclasser votre création des licence Richesse Collaborative Universelle 1,2 et 3 vous consentez vous employer :

  • à recueillir l’avis de la communauté des internautes contribuant à l’élaboration de votre création ainsi que celui des parties prenantes avant de déclarer le retrait de votre création de la licence RCU ;
  • à entrer en discussion avec les avis contraires ou nuancés qui pourraient en découler et de façon à réviser éventuellement votre jugement et à maintenir votre création sous cette licence ;
  • à effectuer cette même démarche auprès des personnes ayant entamé une exploitation sans délais de votre création s’il s’avérait y en avoir (réservé au RCU de type 2 et 3).


Les discussions terminées 2 possibilités s’offrent alors :

1 – l’annulation du retrait de votre création de la licence RCU 
Les discussions vous ont permis de réviser votre jugement c’est à dire de faire le constat d’une nécessité de maintenir votre création sous licence RCU. Dans ce cas, vous avertissez toute partie impliquée dans l’avancement de votre création d’une poursuite des chantiers collaboratifs.

2 – le maintien du retrait de votre création de la licence RCU 
Les discussions ayant confirmé votre constat d’une résorption effective de la crise à laquelle votre création se destinait, une fois l’annonce clairement énoncée du retrait de votre création de la licence RCU auprès de toutes les parties impliquées, vous consentez vous employer :

  • à maintenir une période probatoire de 3 mois (ou plus selon votre appréciation) avant de soustraire définitivement votre création de cette licence et afin de vous assurer pendant celle-ci que d’éventuelles réminiscences de la crise ne surviennent et viennent remettre en cause le retrait de votre création de la licence RCU ;
  • à utiliser ces 3 mois à l’écriture d’une note claire et précise stipulant quels seraient les éventuels signes susceptibles de conclure à une résurgence de la crise ou à une résorption mal appréciée de celle-ci ;
  • à communiquer cette note à la communauté des internautes contributrice de votre création de façon à ce qu’elle puisse au delà de la période probatoire des 3 mois se charger de relever ces signes par elle-même et de lancer une alerte s’ils venaient à se manifester

Lorsque la période probatoire des 3 mois (ou plus selon appréciation de l’initiateur de la création) est arrivée à échéance :
Le créateur consacre un retrait définitif de la création en tant que RCU ce qui lui laisse la possibilité de laisser sa création en l’état sans poursuite particulière ou à l’inverse de poursuivre sa création librement dans un autre cadre c’est à dire sous un autre régime économique (concurrentiel plutôt que collaboratif par exemple) et une autre licence de son choix (licences propriétaires ou licences libres de type GPL ou Creative Commons, etc.). Dans ce dernier cas, il stipule dans les conditions générales qu’il attachera à sa création la mention : cette création a fait l’objet d’un placement préalable sous Richesse Collaborative Universelle (RCU). Il y a indiquera en outre l’url de la page principale où le placement sous Richesse Collaborative Universelle (RCU) et son exercice ont été menés.

Note : le créateur n’est pas obligé d’attendre le début de la période probatoire des 3 mois pour se prononcer quant au régime économique et quant à la licence dont sa création va désormais être affublée. Il peut manifester plus tôt son choix si jamais il avait une idée déjà claire de celui-ci et dès le placement initial de sa création sous une des licences RCU 1,2 ou 3.